Mentions légales
Raison sociale : Entreprise Bord
S.A.S. au capital de 1 200 €
RCS 884 616 061
TVA intracommunautaire : FR
34 rue d’Estienne d’Orves, 92120 Montrouge
Tel : 06 78 32 85 57
Email : commande@guillotimages.com
GUILLOT IMAGES pour Entreprise Bord est dirigée par François-Baptiste Guillot
GUILLOTIMAGES.COM
Hébergeur : o2switch
Paiement sécurisé : STRIPE
Responsable de la publication : François-Baptiste Guillot
DROITS SUR L’ŒUVRE
L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site guillotimages.com appartiennent à leurs auteurs et à GUILLOT IMAGES. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels…Ces éléments appartiennent à la société GUILLOT IMAGES ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de GUILLOT IMAGES, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.
DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Entreprise Bord
Service Client
34 rue d’Estienne d’Orves
92120 Montrouge
Email : francois-baptiste@guillotimages.com
Tél : 06 78 32 85 57
SÉCURITÉ DES DONNÉES
Les informations personnelles que vous confiez à GUILLOT IMAGES sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.
Lorsque vous réglez une commande sur guillotimages.com, vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le service bancaire en ligne Stripe. Vos données bancaires sont cryptées (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. GUILLOT IMAGES n’a pas connaissance de vos coordonnées bancaires.
